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LE CONSEIL MUNICIPAL

l'equipe municipale

Quinze élus représentent la commune de Salins-les-Thermes.


Monsieur Maxime SILVESTRE, maire

Monsieur Jacky DE MARTIN, 1er adjoint
Monsieur Bernard PERRIER, 2ème adjoint
Monsieur Armand COULONIER
, 3ème adjoint

Madame Christine AVOGADRO
Madame Michèle BIANCHI
Madame Raymonde CHEVRONNET
Madame Françoise CROUSAZ
Madame Brigitte DAVALLON
Madame Christine FILLIOL
Madame Colette GUIGONNET ROUSTAIN
Monsieur Aurélien LAUER
Monsieur Philippe MERMIN
Monsieur Jean-Yves MONNERET
Monsieur Claude OUGIER

Les roles du conseil municipal

Le conseil municipal est l'assemblée délibérante élue de la commune, et est « chargé de gérer, par ses délibérations, les affaires de la Commune ».
Le conseil municipal se réunit le plus souvent une fois par mois.
Le conseil municipal est présidé par le maire, dispose collectivement du pouvoir délibérant sur le territoire de la commune.
Le maire, chargé notamment d'exécuter les décisions du conseil municipal, est élu, ainsi que ses adjoints, par le conseil au scrutin majoritaire uninominal.
Le conseil à une compétence générale d'attribution pour gérer les affaires de la Commune, c’est-à-dire qu'il est compétent pour prendre toutes les décisions concernant la gestion communale, sauf lorsqu'un texte en charge spécifiquement le Maire ou une autre autorité administrative.
Il vote notamment le budget communal, et les taux d'imposition locale, crée et supprime les emplois des agents communaux, autorise les acquisitions et les cessions des biens communaux, approuve les emprunts de la commune et accorde les subventions, fixe les tarifs des services communaux et du stationnement sur la voie publique...
Le conseil adopte le plan local d'urbanisme, détermine l'implantation des écoles primaires et maternelles publiques...


Les commissions :

Six commissions préparent le travail du Conseil Municipal :
Les élus participent à une ou plusieurs commissions. Les décisions définitives seront délibérées lors du conseil municipal (une fois par mois).

Commission administration générale (comprenant notamment la gestion des ressources humaines)

Président : Maxime SILVESTRE
Membres : Christine AVOGADRO, Michèle BIANCHI, Françoise CROUSAZ, Jean-Yves MONNERET

Elle a pour objectif de traiter notamment les questions relatives à l'administration générale de la commune et d'organisation du travail du personnel

Commission développement économique, touristique et culturel

Président : Maxime SILVESTRE
Vice président : Armand COULONIER
Membres : Michèle BIANCHI, Raymonde CHEVRONNET, Colette GUIGONNET ROUSTAIN, Philippe MERMIN, Claude OUGIER

Elle a pour objectif de traiter les questions relatives au développement économique et touristique (thermalisme, tourisme, économie locale, commerce...), à la culture (animation, jumelage, vie associative, patrimoine...) et à la communication (site internet, supports de communication, charte graphique...)

Commission des finances

Président : Maxime SILVESTRE
Vice président : Jacky DE MARTIN
Membres : Christine AVOGADRO, Françoise CROUSAZ, Philippe MERMIN

Elle a pour objectif de traiter notamment les questions relatives au budget, à la fiscalité, à la gestion de la dette et aux subventions.

Commission des travaux, urbanisme

Président : Maxime SILVESTRE
Vice président : Bernard PERRIER
Membres : Armand COULONIER, Colette GUIGONNET ROUSTAIN, Jean-Yves MONNERET, Claude OUGIER

Elle a pour objectif de traiter les questions relatives aux travaux (prévention des risques naturels et industriels, stationnement, circulation, déneigement, cimetière, gestion du domaine public communal) et à l'urbanisme (urbanisme réglementaire, Plan d'occupation des sols puis Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.), foncier, établissement recevant du public (E.R.P.))

Commission achat

Président : Maxime SILVESTRE
Vice président :
Membres : Armand COULONIER, Françoise CROUSAZ, Jacky DE MARTIN, Philippe MERMIN, Claude OUGIER, Bernard PERRIER

Elle a pour objectif de formuler des propositions au conseil municipal quant aux entreprises à retenir dans le cadre des marchés publics de fournitures et services (dont le montant est compris entre 30 000 € HT et 193 000 € HT) et de tavaux (dont le montant est compris entre 30 000 e HT et 4 845 000 € HT)

Commission Appel Offres (C.A.O.)

Président : Maxime SILVESTRE
Membres titulaires : Françoise CROUSAZ, Claude OUGIER, Bernard PERRIER
Membres suppléants : Jacky DE MARTIN, Philippe MERMIN, Jean-Yves MONNERET
Elle est appelé à prendre des décisions dans la plupart des procédures de marché public formalisées (marchés publics de fournitures et de services dont le montant est supérieur à 193 000 € HT et marchés publics de travaux dont le montant est supérieur à 4 845 000 € HT)

 

Les comités consultatifs :

Affaires scolaires

Président : Maxime SILVESTRE
Membres : Chrisitne AVOGADRO, Françoise CROUSAZ, Jacky DE MARTIN

Il a pour objectif de traiter les questions relatives à la vie scolaire et à la cantine.

Développement durable

Président : Maxime SILVESTRE
Vice président : Raymonde CHEVRONNET
Membres : Françoise CROUSAZ, Colette GUIGONNET ROUSTAIN, Jean-yves MONNERET, Bernard PERRIER
Il a pour objectif de traiter notamment les questions relatives à la protection de l'environnement, à l'insertion sociale et au schéma de cohérence territoriale (S.C.O.T.) actuellement en cours d'élaboration par l'Assemblée du Pays de Tarentaise Vanoise (A.P.T.V.)

 

Les comptes-rendus du conseil municipal

Téléchargez les extraits de comptes-rendus des derniers conseils municipaux.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 21 novembre 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 17 octobre 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 6 juin 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 2 mai 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 18 avril 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 21 février 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 10 janvier 2011

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 6 décembre 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 22 octobre 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 4 octobre 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 12 Juillet 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 21 jujn 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 27 avril 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 30 mars 2010

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 15 février 2010

 

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